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Marques déposées par MAURY Gilles
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PATRIMOINE EVALUATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE EVALUATION
MAURY Gilles, Henri, Emilien né le 8 Avril 1941 à 86130 JAUNAY-CLAN

Numéro de dépôt :
3286832
Date de dépôt :
07/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2014
PATRIMOINE EVALUATION de MAURY Gilles

Présentation de la marque PATRIMOINE EVALUATION

Déposée le 7 avril 2004 par MAURY Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMOINE EVALUATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est MAURY Gilles, Henri, Emilien né le 8 Avril 1941 à 86130 JAUNAY-CLAN domicilié(e) 47 grand'Rue,86130 JAUNAY-CLAN - 86130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAURY Gilles domicilié(e) 47 grand'rue,86130 JAUNAY-CLAN - 86130 - France.

La marque PATRIMOINE EVALUATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE EVALUATION est expirée depuis le 7 avril 2014.


MAURY Gilles, Henri, Emilien né le 8 Avril 1941 à 86130 JAUNAY-CLAN - 47 grand'Rue,86130 JAUNAY-CLAN - 86130 - France


MAURY Gilles - 47 grand'rue,86130 JAUNAY-CLAN - 86130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

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